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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEL
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ULTIMA Cover
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ULTIMA Cover
DEL, SAS

Numéro de dépôt :
4024590
Date de dépôt :
29/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/07/2023
ULTIMA Cover de DEL

Présentation de la marque ULTIMA Cover

Déposée le 29 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ULTIMA Cover » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-34 du 23 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DEL domicilié(e) ZA LA BASSE CROIX ROUGE - 35530 - BRECE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIJA, M. MAUPAS Marc domicilié(e) ZA LA BASSE CROIX ROUGE - 35530 - BRECE - France.

La marque ULTIMA Cover a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4024590.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ULTIMA Cover est expirée depuis le 29 juillet 2023.

DEL a également déposé les autres marques suivantes : DUNE , DELSYSTEMES , O'MAT. PISCINES , VGV , MOON


DEL, SAS - ZA LA BASSE CROIX ROUGE - 35530 - BRECE - France


FIJA, M. MAUPAS Marc - ZA LA BASSE CROIX ROUGE - 35530 - BRECE - France


Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Enregistrement avec modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Inscription le 26 novembre 2013 - Retrait partiel n°613296 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-26

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.